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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE
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LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE, LEZIGNAN CORBIERES ET PORT LA NOUVELLE ASSOCIATION LOI 1901 CCI

Numéro de dépôt :
3406057
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L\'ARTISANAT de FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT

Déposée le 20 janvier 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE domicilié(e) BP 7101, 1, AV. DU FORUM,11781 NARBONNE CEDEX - 11781 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 066 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE, LEZIGNAN CORBIERES ET PORT LA NOUVELLE CCI domicilié(e) 1, AV. DU FORUM, BP 7101,11781 NARBONNE CEDEX - 11781 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINTEMPS DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT est expirée depuis le 20 janvier 2016.

FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Cagnes Tout le monde y Cagnes! , TOUT LE MONDE Y CAGNES! , Esprit Cagnes , FEDEBON DES ACHATS TOUT BON! , FEDEBON


FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE, LEZIGNAN CORBIERES ET PORT LA NOUVELLE ASSOCIATION LOI 1901 CCI - BP 7101, 1, AV. DU FORUM,11781 NARBONNE CEDEX - 11781 - France - SIREN 488066820


FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE LA CIRCONSCRIPTION DE LA CCI DE NARBONNE, LEZIGNAN CORBIERES ET PORT LA NOUVELLE CCI - 1, AV. DU FORUM, BP 7101,11781 NARBONNE CEDEX - 11781 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

organisation d'animations commerciales destinées à promouvoir le commerce et diffusion de matériel publicitaire (affiches, bulletins de participation, urnes…). Education, formation, organisation de concours et colloques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.